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construire un batiment en elvage bovin

février 4th, 2010

un batiment pour elvage bovin

G U I D E P R AT I Q U E

D E L’ É L E V E U R

Avril 2006

SOMMAI R E

LE PROJET BÂTIMENT : UNE DÉMARCHE RAISONNÉE

A/ RÉUSSIR SON PROJET BÂTIMENT : SE POSER LES BONNES QUESTIONS 3

B/ ETAPES À SUIVRE POUR CONSTRUIRE UN BÂTIMENT 4

LE FINANCEMENT DES BÂTIMENTS D’ÉLEVAGE 5

A/ LES SUBVENTIONS 5

• Méthode d’évaluation des coûts du bâtiment 5

• Procédure d’instruction du dossier 6

• Contenu du dossier de demande 6

• Les investissements éligibles 6

• Les postes éligibles 7

• La gestion des effl uents d’élevage 7

B/ LE FINANCEMENT DANS LE CADRE D’UN PLAN D’INVESTISSEMENT 8

C/ LES CONDITIONS D’ACCÈS AUX AIDES ET AUX PRÊTS 9

LA RÉGLEMENTATION ENVIRONNEMENT 10

A/ SEUILS DE CLASSEMENT DES INSTALLATIONS D’ELEVAGE 10B/ DISTANCES D’IMPLANTATION DES BATIMENTS ET LEURS ANNEXES 10

C/ DISTANCES MINIMALES D’ÉPANDAGE DES DÉJECTIONS 11

D/ EAU ET ÉPANDAGE 11

LES PRÉCONISATIONS TECHNIQUES POUR

LE LOGEMENT DES VACHES LAITIÈRES 12

A/ RECOMMANDATIONS DIMENSIONNELLES 12

B/ DIMENSIONS DES PRINCIPAUX TYPES DE SALLES DE TRAITE 13

C/ CONCEVOIR UNE LAITERIE 14

D/ DIFFÉRENTS TYPES D’AGENCEMENTS POSSIBLES 16

LES PRÉCONISATIONS TECHNIQUES POUR

LE LOGEMENT DES VACHES ALLAITANTES 19

A/ RECOMMANDATIONS DIMENSIONNELLES 19

B/ DIFFÉRENTS TYPES D’AGENCEMENTS POSSIBLES 20

NE DÉMARCHE RAISONNÉE

A/ REUSSIR SON PROJET BÂTIMENT :  SE POSER LES BONNES

QUESTIONS ET AGIR  PAR  ÉTAPE

Le projet résulte d’une réfl exion globale sur l’exploitation, son environnement, les conditions de travail, le confort des animaux … Autant de

questions à se poser et à résoudre.

AMÉNAGER – AGRANDIR – CONSTRUCTION NOUVELLE ?

L’utilisation des anciens bâtiments avec aménagement si nécessaire, la proximité de maisons de tiers, l’avenir de l’exploitation par rapport à

l’habitation (village), déterminent les possibilités de construction sur place ou la nécessité de délocalisation.

PROPRIÉTAIRE OU FERMIER ?

La situation juridique entraîne une demande d’autorisation de construire par le fermier auprès du propriétaire en précisant la nature,

l’implantation et le montant fi nancier du projet.

NATURE, NOMBRE DANIMAUX, OUVRAGES ANNEXES, ÉVOLUTION PROBABLE ?

Le nombre et la surface des bâtiments avec les accès détermineront l’espace nécessaire pour l’implantation et le choix de la parcelle.

DISSOCIER LHABITATION DES BÂTIMENTS DEXPLOITATION ?

Choix personnel à conseiller et à réaliser si possible pour créer un cadre de vie agréable.

CHOIX DE LEMPLACEMENT ?

• Existence ou distance des réseaux eau potable et EDF

• Orientation des bâtiments si face ouverte

• Intégration au site selon la pente et les travaux de nivellement, organisation des bâtiments

• Prise en compte de l’impact visuel du projet et des répercussions d’éventuelles nuisances pour les voisins (bruit, odeur, …)

• Liaison du projet entre la voirie et les bâtiments existants

CONSEILS TECHNIQUES – PROJET ARCHITECTURAL ?

• Mise en relation avec les conseillers bâtiment et élevage (Chambre d’Agriculture et Groupements de Producteurs)

• Concertation avec l’architecte

• Participation aux visites Portes Ouvertes Bâtiments

• Elaboration d’un avant-projet technique et architectural

• Avis du Conseiller de Gestion sur la faisabilité du projet sur le plan économique

DEVIS – PLAN DE FINANCEMENT

• L’établissement d’un avant-projet permet le chiffrage des travaux par des entreprises sur une même base de calcul ou des fournitures à

mettre en oeuvre

• Prendre en compte les délais d’obtention des aides dans le cadre du fi nancement du projet et s’assurer de l’accord de l’établissement

bancaire

• Devis signés avec délais de réalisation et date de garantie de prix

• Délai d’obtention du permis de construire (3 mois et plus si avis de l’architecte des Bâtiments de France)

• Avis de la DSV et de la DDASS

• Mise à disposition des prêts (attention aux taux d’intérêt des prêts-relais)

MISE EN OEUVRE

• La date souhaitée pour la mise en service entraîne un calendrier pour les travaux à convenir avec les entrepreneurs

• Importance et nature des travaux réalisés en auto-construction (attention au temps passé au détriment de la conduite de l’exploitation)

AUTRES

• Obligation d’affi chage du permis de construire

• Déclaration de début et de fi n de travaux

• Nécessité de prendre une assurance construction pour d’éventuels recours si malfaçon

Un but à atteindre : construire un bâtiment fonctionnel, économique, agréable à vivre.

4 G u i d e p r a t i q u e d e l ’ é l e v e u r

B/ ÉTAPES À SUIVRE POUR CONSTRUIRE UN BÂTIMENT D’ÉLEVAGE

DÉMARCHE ADMINISTRATIVE DÉMARCHE TECHNIQUE

ETUDE PRÉALABLE

Demande d’un certifi cat d’urbanisme avec opération déterminée (non

obligatoire mais parfois nécessaire notamment lors d’un achat de

parcelle, projet de voirie…)

Imprimé à retirer et à déposer en mairie (délai maximum de réponse

par DDE : 2 mois).

Réalisation avant-projet bâtiment avec le technicien spécialisé en

bâtiment d’élevage comprenant :

Analyse du projet agricole avec défi nition des objectifs à court et moyen

terme

- Conduite d’élevage et système fourrager

- Main d’oeuvre et organisation du travail

- Matériel et bâtiments existants

Étude des alternatives techniques envisageables

Recherche de la parcelle susceptible d’accueillir le bâtiment

Visites de bâtiments plus ou moins récents

Détermination de la capacité totale d’investissement

Devis entreprise ou chiffrage par le technicien bâtiment selon le

département

  Réalisation de l’étude économique et fi scale : P.I. - D.J.A.

PASSAGE CDOA

- Établissement des plans défi nitifs

- Demande de permis de construire à déposer ou à envoyer en mairie,

et simultanément déclaration ou demande d’autorisation auprès du

service installations classées de la Préfecture

- Etude d’impact si élevage soumis aux installations classées, régime

de l’autorisation

- Délai de réponse de la DDE : 3 mois

- Consultation de différentes entreprises pour chaque corps de métiers

- Analyses des devis et vérifi cation des attestations d’assurance de

garantie décennale

- Évaluation des possibilités d’auto-construction

ACCEPTATION PERMIS DE CONSTRUIRE

- Dépôt du dossier de demande de subvention à la DDAF ( État, Union

Européenne, Conseil Régional et Conseil Général )

- Affi chage du permis de construire

- Récépissé de dépôt du dossier de demande de subvention délivré

par la DDAF autorisant à commencer les travaux

- Déclaration d’ouverture de chantier déposée à la mairie qui transmet

à la DDE

- Engagement des travaux : ouverture du chantier à signaler à la DDAF

suivant département

- Demande d’un acompte de subvention jusqu’à hauteur de 80 % de la

subvention en 2 acomptes maximum

- Permis modifi catif si les travaux réalisés sont non conformes au

permis de construire

- Souscription obligatoire d’une assurance dommages ouvrages par le

maître d’oeuvre (éleveur)

- Acceptation des marchés : signature des devis ou bons de commandes

- Demande d’autorisation de fi nancement à la DDAF

- Réalisation des travaux : soit entreprise - soit auto-construction

- Garantie décennale exigée pour charpente et fosses

- Attention aux litiges éventuels lorsqu’il y a auto-construction en cas de

malfaçon

FIN DES TRAVAUX

- Déclaration de fi n d’achèvement des travaux à déposer à la mairie - Réception des travaux avec entreprises

- Le délai de réalisation des travaux est de 2 ans après le démarrage du

chantier (déclaration faite à la DDAF)

CERTIFICAT DE CONFORMITÉ

- Demande du solde des subventions

C o n s t r u i r e u n b â t i m e n t e n é l e v a g e b o v i n 5

LE FINANCEMENT

DES BÂTIMENTS D’ÉLEVAGE

A/ LES SUBVENTIONS

Méthode d’évaluation du montant du projet, du plafond et du montant subventionnable

COÛT RÉEL :

C’est celui qui ressort de l’ensemble des devis établis par les différents corps de métier ou un organisme habilité, auquel s’ajoute la main

d’oeuvre personnelle qui peut être prise en compte ou non à hauteur de 20 % ou 50 % des fournitures, selon les fi nanceurs du projet. La

D.D.A.F. vérifi e alors que l’ensemble ne dépasse pas le coût entreprise.

DÉTERMINATION DU MONTANT ÉLIGIBLE DU PROJET AU TITRE DU PMBE (PLAN DE MODERNISATION DES BÂTIMENTS

D’ELEVAGE) ET DES PI (PLANS DINVESTISSEMENT) :

Plafond éligible du PROJET base de 150 000 /UTH, dans la limite de 2 UTH par exploitation et de 3 exploitations regroupées au

maximum.

Ce plafond éligible sert de valeur d’écrêtement au montant du projet retenu pour le calcul des aides et des droits à prêts bonifi és.

DÉTERMINATION DU PLAFOND SUBVENTIONNABLE :

Le plafond subventionnable au titre du Plan Bâtiment ou PMBE est de :

PMBE CONSTRUCTION NEUVE RENOVATION

ZONES Montant subventionnable maximum Montant subventionnable maximum

Hors zone montagne 90 000 60 000

Zone montagne 100 000 70 000

par part PAM ou PI (Plan d’investissement). Pour les GAEC, ce montant peut être multiplié par le nombre d’exploitations regroupées dans la

limite de 3. Un sur-plafond limité à 50 000 par dossier est autorisé pour les investissements spécifi ques suivants :

- Insertion paysagère (co-fi nancée par le Conseil Régional).

- Ateliers de transformation à la ferme des produits issus de l’activité d’élevage bovin et ovin (co-fi nancé par les collectivités territoriales). La

transformation en élevage caprin est incluse dans le PMBE.

- Gestion des effl uents hors zones vulnérables (co-fi nancé par les collectivités territoriales)

Dans le cas d’un dossier de rénovation avec demande d’accès à un des sur-plafonds, le montant subventionnable maximum applicable ne

pourra pas dépasser le montant maximum défi ni pour les constructions neuves, soit 90 000 hors zone de montagne et 100 000 en

zone de montagne.

On ne peut accéder qu’à un seul sur-plafond par dossier.

La gestion des effl uents d’élevage en zone vulnérable est exclusivement fi nancée par le PMPOA2.

Dans le cas de projet de construction neuve en litière paillée accumulée, il est appliqué un abattement forfaitaire de 12,5 % sur le montant

total des investissements matériels retenus (avant prise en compte de la main d’oeuvre personnelle de l’éleveur).

Dans les autres cas, cet abattement forfaitaire est fi xé à 37,5 % du montant des investissements retenus au titre de la gestion des effl uents.

Pour les autres aides bâtiments hors PMBE (fi nanceurs Collectivités Territoriales, Offi ces, etc…), on se reportera au plafond maximum

subventionnable défi ni dans les conventions ou règlements. La plupart des investissements aidés hors plan bâtiment d’élevage sont limités

à 15 000 .

INVESTISSEMENT ÉLIGIBLE

- Si le coût réel est inférieur au plafond subventionnable, c’est le coût réel qui est retenu,

- Si le coût réel est supérieur au plafond subventionnable, c’est le plafond administratif qui est retenu.

LES TAUX DAIDE POUR LES INVESTISSEMENTS SUBVENTIONNABLES : SE REPORTER AUX TABLEAUX ANNEXÉS À CE GUIDE

DE LÉLEVEUR

LE TAUX GLOBAL DAIDE SUR DOSSIER :

Les taux plafonds d’aides publiques, tous fi nancements cumulés, sont fi xés à :

- 40 % hors zone défavorisée (50 % pour les J.A.),- 50 % en zone défavorisée (60 % pour les J.A.).

La subvention équivalente (ou bonifi cation) du montant des prêts bonifi és affectés à l’investissement s’ajoute aux aides directement versées

à l’éleveur. Le total des aides est ramené en % du total du montant subventionnable.

6 G u i d e p r a t i q u e d e l ’ é l e v e u r

Procédure d’instruction du dossier de demande de subvention :

Cas du PMBE : le demandeur peut commencer les travaux dès réception de l’accusé de réception de dépôt du dossier.

La D.D.A.F. dispose d’un délai de 2 mois pour délivrer le récepissé de dossier complet.

La D.D.A.F. dispose d’un délai de 6 mois pour instruire le dossier et notifi er la subvention à compter de la date à laquelle le dossier est

réputé complet. Ce délai peut être prorogé pour raisons exceptionnelles.

Le demandeur dispose au maximum d’un délai d’un an à compter de la notifi cation de subvention pour démarrer les travaux. Il doit adresser

à la D.D.A.F. la déclaration de commencement des travaux.

Le demandeur dispose d’un délai de deux ans à compter de la date de déclaration de début des travaux en D.D.A.F. pour achever les travaux

et fournir le certifi cat de conformité DDE.

Paiements : en 2 acomptes pour au maximum 80 % du montant de l’aide, et paiement du solde après visite de la D.D.A.F.

Autres aides : le demandeur peut commencer les travaux dès réception de la notifi cation de l’aide.Dans tous les cas : fournir pour les demandes de paiement des factures acquittées

Contenu du dossier de demande de subvention

Exemplaire de la demande, accompagné des pièces suivantes :

- l’arrêté de permis de construire ou la déclaration de travaux

- le plan de situation et le plan de masse des travaux

- le plan des aménagements intérieurs

- pour les travaux de rénovation, le plan avant travaux et après travaux

- les devis estimatifs détaillés des travaux ; 2 situations possibles :

1) les investissements de gestion des effl uents sont inclus dans le plan bâtiment : des devis séparés doivent être présentés

2) la gestion des effl uents est fi nancée par le PMPOA2 : ces investissements ne doivent pas fi gurer sur les devis présentés au plan

bâtiment.

- ne doivent pas fi gurer sur ces devis les travaux fi nancés dans le cadre d’autres procédures telles que les CAD …

- joindre un récapitulatif des dépenses en fournitures de matériaux pour chaque investissement faisant appel à de la main-d’oeuvre de

l’éleveur

- la copie du dernier avis d’imposition ou de non-imposition (pour les sociétés : avis de chacun des membres)

- un justifi catif de paiement des cotisations fi scales émis par la trésorerie

(impôt sur sociétés et impôt sur le revenu - si société ; pour chaque membre – au centre des impôts sur présentation des avis

d’imposition)

- en cas de non affi liation à la MSA, un justifi catif de paiement des cotisations sociales au 31 janvier de l’année de la demande (ou échéancier

négocié

- le feuillet spécifi que relatif à la viabilité économique de l’exploitation

- le cas échéant, l’autorisation du propriétaire (si ce n’est pas le demandeur)

- le cas échéant, le récépissé de déclaration ou l’arrêté d’autorisation au titre des installations classées

- relevé(s) d’identité bancaire ou postal (2 relevés pour une demande au plan bâtiment, plus 1 par fi nanceur)

- un exemplaire des statuts ou l’extrait de l’imprimé Kbis si l’exploitant est une personne morale

- le cas échéant, le feuillet spécifi que relatif aux collectivités territoriales

Dans le cas où le demandeur n’a pas de numéro PACAGE, il devra compléter son dossier par une copie d’une pièce d’identité s’il est une

personne physique et par un exemplaire des statuts ou l’extrait de l’imprimé Kbis s’il est une personne morale

Les investissements éligibles au Plan Bâtiment (PMBE)

Les investissements éligibles peuvent concerner :

- la rénovation d’un bâtiment existant ou

- la construction neuve ou l’extension d’un bâtiment existant

Les bâtiments d’alpage (ou d’estives) sont éligibles au dispositif.

L’agriculteur peut exécuter lui-même une partie des travaux : dans ce cas, la main d’oeuvre est prise en compte pour le calcul de l’aide.

Cependant, pour des raisons de sécurité, certains travaux comportant un risque pour l’éleveur ou son exploitation ne sont pas retenus en cas

d’auto-construction (électricité, plomberie, constructions de charpente et fosses).

LES SUBVENTIONS

C o n s t r u i r e u n b â t i m e n t e n é l e v a g e b o v i n 7

Postes éligibles

POUR LE LOGEMENT DES ANIMAUX :

• le terrassement, les réseaux divers,

• l’ossature, la charpente, la toiture, le bardage… (avec garantie décennale sauf pour tunnels)

• les tunnels destinés au logement des animaux,

• les aires d’attente et d’exercice pour les animaux,

• les équipements visant à une amélioration des conditions sanitaires d’élevage et de surveillance : fi lets brise-vents, aération, ventilation,

télésurveillance,

• les équipements visant à l’amélioration des conditions de manipulation des animaux et de la qualité : équipements de contention, tri et

pesée,

• les aménagements et équipements fi xes intérieurs : logettes, cornadis, équipements de distribution de l’alimentation (ex : tapis

d’affouragement, mangeoires, abreuvoirs, impluvium), barrières.

En dehors du logement des animaux, d’autres investissements sont éligibles :

• les locaux sanitaires et leurs équipements : nurserie, aire d’isolement, local de quarantaine, de contention,

• locaux de traite et de stockage du lait et leurs équipements, à l’exclusion des tanks à lait,

• les équipements de traitement des effl uents peu chargés en lien avec les locaux de traite (systèmes validés),

• les équipements extérieurs liés à la contention des animaux,

• les aménagements des abords de bâtiments : voirie, quais, accès véhicules,

• les constructions et les équipements de stockage de fourrage ; silos à grain et à fourrage, tunnels à fourrage, installations de séchage en

grange,

• les ateliers de transformation à la ferme (soit par PMBE ou Collectivités Territoriales),

• la mise en conformité des installations électriques,

• les prestations d’architecte et de maîtrise d’oeuvre.

Gestion des effl uents d’élevage

En dehors des zones vulnérables : fi nancement par le PMBE possible s’il s’agit d’une construction neuve ou fi nancement par les Collectivités

Territoriales pour une rénovation

POSTES ÉLIGIBLES :

• ouvrages de stockage des effl uents,

• réseaux et matériels fi xes de transfert,

• gestion des eaux pluviales,

• étanchéité des ouvrages de stockage des effl uents et des silos,

• couvertures d’exercice (seulement en gestion effl uents sur Collectivités Territoriales),

• traitement des effl uents peu chargés (systèmes validés),

en Zone vulnérable, fi nancement sur le PMPOA 2 uniquement

LES SUBVENTIONS

NB : liste non limitative ; d’autres sources de fi nancement autres que le PMBE permettent d’intervenir sur des

investissements ciblés tels que TRAITE OU LAITERIE, AMENAGEMENT-EQUIPEMENT ou ÉLEVAGE LAIT ou VIANDE,

en production HORS-SOL porcins, volailles, veaux batterie ou dans le cadre de la DIVERSIFICATION.

CONSULTER VOS CHAMBRES d’AGRICULTURE, votre CONTRÔLE LAITIER et vos ORGANISMES ÉCONOMIQUES

8 G u i d e p r a t i q u e d e l ’ é l e v e u r

B/ LE FINANCEMENT DANS LE CADRE D’UN PLAN D’INVESTISSEMENT (PI)

C’est une programmation pluriannuelle d’investissements dont la durée est limitée à 5 ans et pour laquelle peuvent être demandés des prêts

bonifi és à l’agriculture et des prêts spéciaux de modernisation auxquels l’agrément de ce plan ouvre l’accès.

Exemple d’investissements fi nançables :

• Constructions et aménagements de bâtiments,

• Acquisition de matériel,

• Frais d’études et honoraires dans la limite de 12 % des investissements matériels.

Les bénéfi ciaires : l’exploitant à titre principal … il peut céder son droit à prêt au bailleur réalisateur de l’investissement.

Réalisation d’un P.I. :

Contacter votre technicien pour élaborer et déposer un dossier (dont étude économique) auprès de votre D.D.A.F. qui adresse un exemplaire

du dossier à l’établissement de crédit choisi par l’exploitant. Celui-ci analyse les aspects fi nanciers et réglementaires et présente ses conclusions

lors de l’examen du dossier en commission départementale. Après avis de la CDOA, le Préfet décide si le dossier est ou non recevable.

Les prêts pour fi nancer un projet bâtiment

P.S.M. : Prêts Spéciaux de Modernisation - P.S.E. : Prêts Spéciaux Elevage

La réalisation d’un P.I. permet de bénéfi cier d’une bonifi cation

d’intérêt (appelée Subvention Equivalente) intégrée comme aide

dans le cas d’un investissement bâtiment. Si l’éleveur est au taux

maximum d’aide sur son projet, il peut choisir, soit de maintenir son

prêt bonifi é, auquel cas, la subvention PMBE versée sera réduite,

soit de réduire ou de ne pas demander de prêts bonifi és.

DEBLOCAGE DES PRETS : un « avis technique » est envoyé à chaque

éleveur ayant effectué une demande d’aide PMBE. Cet avis technique est

à transmettre à la banque qui demandera une autorisation de fi nancement

à la D.D.A.F. pour vous débloquer le montant (au prorata des factures

présentées sur le montant total éligible de l’investissement).

CONDITIONS

Taux et Durée maximale des prêts

Zone défavorisée Autre zone

PSM

(conditions normales)

3 %

12 ans

4 %

9 ans

PSM

(conditions particulières J.A.)

1 %

12 ans

2,5 %

9 ans

PSE 4 %

12 ans

4 %

9 ans

Durée maximale des Prêts 15 ans en règle générale

20 ans pour les investissements immobiliers (bâtiments, plantations …)

Plafond des PSM

72 000 euros par UTH dans la limite de 2 UTH par exploitation

Cas particuliers :

pour les GAEC, montant maximum des PSM égal au produit du nombre d’UTH du GAEC

x 72 000 , dans la limite de 2 UTH par exploitation et de 3 exploitations

Investissements de protection et d’amélioration de l’environnement non éligibles au

PMPOA : montant du déplafonnement 19 100  par UTH et 38 500  par exploitation.

Plafond des PSE Encours plafond de 58 500 par exploitation avec un maximum de 3 exploitations regroupées

par GAEC

Quotité des prêts

(si aide, quotité appliquée sur le montant

HT projet après déduction des aides

publiques)

PSM : 90 % pour les biens immobiliers

PSM : 80 % pour les investissements en matériel

PSM : 100 % pour les biens mobiliers hors matériels

PSE : 70 % dans tous les cas

C o n s t r u i r e u n b â t i m e n t e n é l e v a g e b o v i n 9

C/ LES CONDITIONS D’ACCÈS AUX AIDES ET AUX PRÊTS

• Exploitant ou société dont l’objet est la mise en valeur directe d’une exploitation agricole et dont plus de 50 % du capital social est détenu

par des associés exploitants, dès lors que l’exploitant ou un des associés de la société (appelé « associé référent ») répond aux conditions

suivantes :

- être âgé de 18 ans,

- être de nationalité française,

- j ustifi er de connaissances et de compétences professionnelles suffi santes (diplôme équivalent ou supérieur au BEPA ou BPA, ou participation

effective de 5 ans aux travaux agricoles de l’exploitation, ou formation adaptée),

- retirer au moins 50 % de son revenu professionnel global de l’activité agricole en zone de plaine, au moins 30 % en zone défavorisée.

D’une manière générale, c’est l’exploitant qui dépose le dossier et réalise les travaux.

Les propriétaires bailleurs de biens fonciers à usage agricole, lorsque le preneur remplit les conditions d’obtention de la subvention, ainsi

que les fondations, associations sans but lucratif et les établissements d’enseignement et de recherche agricole peuvent bénéfi cier de ce

dispositif.

CAS DES INSTALLATIONS sans D.J.A.

Moins de 5 ans d’activité

(formation C.F.P.P.A. possible)

Pas d’accès aux aides PMBE – OFIVAL – CONSEIL REGIONAL sauf pour les demandeurs

qui ont un diplôme, un titre, ou un certifi cat de niveau égal ou supérieur au BEPA

ou BPA.

Avec 5 ans d’activité Accès aux aides en justifi ant d’une participation à l’exploitation en qualité de non salarié

ou soit de salarié sur une exploitation.

1 0 G u i d e p r a t i q u e d e l ’ é l e v e u r

LA RÉGLEMENTATION A/ SEUILS DE CLASSEMENT

Règlement

Sanitaire

Départemental

RSD

Installations Classées pour la Protection de l’Environnement

ICPE

Déclaration Autorisation

VEAUX DE BOUCHERIE ET BOVINS A L’ENGRAISSEMENT moins de 50 50 à 400 plus de 400

VACHES LAITIERES (hors génisses) 4 à 49 50 à 100 plus de 100

TROUPEAUX MIXTES

4 à 49

50 à 100

et réf

50 à 100

si réf 300 000 kg de lait/an

plus de 100

et réf

plus de 100

si référence 300 000 kg

de lait/an

VACHES NOURRICES (hors génisses) 4 à 99 à partir de 100 non concerné

PORCS* en stabulation ou en plein air (animaux-équivalents) 6 à 49 50 à 450 plus de 450

VOLAILLES** (quel que soit l’âge) (animaux-équivalents) 51 à 4 999 5 000 à 30 000 plus de 30 000

LAPINS (de + de 30 jours)

En projet au 31/03/06 :

LAPINS (animaux sevrés)

51 à 1 999

51 à 2 999

2 000 à 6 000

3 000 à 19 999

plus de 6 000

plus de 20 000

Nombre maximum (et non pas moyen) d’animaux présents simultanément sur l’ensemble des bâtiments d’un même site d’exploitation (et non pas le nombre de places existantes)

* Porcs

1 porc à l’engrais et animal en multiplication = 1 animal équivalent (AE)

1 reproducteur (truie et verrat) = 3 animaux équivalents (AE)

1 porcelet sevré

Règlement Sanitaire Départemental

(RSD)

Installations Classées pour la Protection de

l’Environnement ICPE

- Habitation des tiers ou local habituellement

occupé par des tiers

- Stades

- Terrains de campings agréés

- Zones destinées à l’habitation

50 m

100 m pour les élevages porcs sur lisiers

50 m pour les ensilages sur sol bétonné, avec

stockage des jus

100 m

Dérogations préfectorales sauf pour ICPE

“Autorisation”

50 m si bovins sur litière

25 m en zone de Montagne

15 m pour la paille et le fourrage

(prévention incendie)

(dossier technique et économique avec mesures

compensatoires)

50 m pour les volières (dont la densité est inférieure à 0,75 Animaux Equivalents/m2)

50 m pour les enclos palmipèdes et pintades

20 m pour les enclos des autres volailles

50 m pour les porcs en plein air

Puits, forages, sources, stockage des eaux,

rivages, berges des cours d’eau

35 m

20 m enclos palmipèdes - 10 m enclos volailles (d 0,75 AE/m2)

Lieux de baignade 200 m 200 m

Zones aquacoles 200 m

En amont des piscicultures en installations

classées sauf dérogations liées à la topographie 200 m 500 m (sauf dérogations liées à la topographie)

B/ DISTANCES D’IMPLANTATION

S’appliquent aux :

- Bâtiments : locaux d’élevage, couloirs et surfaces sur lesquels les animaux sont présents même temporairement, enclos de porcs en plein air, volières

avec densité > 0,75 AE.

- Bâtiments annexes : stockage de paille et fourrage (sec et ensilage), aliments pour animaux. Evacuation, stockage, traitement de tous effl uents. Salle

de traite.

Applicable aux nouveaux bâtiments et annexes et nouvelles extensions. - Non applicable si mise en conformité ou reconstruction.

** Volailles

Palmipèdes gras en gavage = 7 animaux équivalents (AE)

Dindes – oies = 3 animaux équivalents (AE)

Dindes légères = 2,20 animaux équivalents (AE)

Dindes lourdes = 3,50 animaux équivalents (AE)

Canards = 2 animaux équivalents (AE)

Poules, poulets, faisans, pintades = 1 animal équivalent (AE)

Poulets légers = 0,85 animal équivalent (AE)

Poulets lourds = 1,15 animaux équivalents (AE)

Pigeons, perdrix = 0,25 animal équivalent (AE)

Cailles = 0,125 animal équivalent (AE)

Coquelets = 0,75 animal équivalent (AE)

C o n s t r u i r e u n b â t i m e n t e n é l e v a g e b o v i n 1 1

ENVIRONNEMENT

C/ DISTANCES MINIMALES D’ÉPANDAGE DES DÉJECTIONS

RSD Installation Classée ICPE

Type d’effl uents Distance Distance

Délais d’enfouissement

après épandage sur

terres nues

- Habitation de

tiers ou local

habituellement

occupé par des tiers

- Stade

- Terrain de camping

agréé (à l’exception

de camping à la

ferme)

Compost élaboré conformément à la réglementation

(2 retournements ; Température > 55° : 15jours ou Température > 50° : 6 semaines.

Prise de température hebdomadaire – cahier

d’enregistrement

10 m Non imposé

Lisiers et purins lorsqu’un dispositif permettant

l’injection directe dans le sol

est utilisé

50 m

si enfouissement

dans les 24 h

15 m Immédiat

Fumiers bovins et porcins compacts non susceptibles

d’écoulement, après un stockage

d’au minimum deux mois dans les bâtiments.

Effl uents après traitement et/ou procédé atténuant les

odeurs

100 m

(50 m si effl uents

désodorisés ou

enfouis)

50 m 24 h

Autres fumiers de bovins et porcins

Fumiers de volailles après un stockage d’au minimum

2 mois dans les bâtiments

Fientes à plus de 65 % de matière sèche

Lisiers et purins lorsqu’un dispositif permettant un

épandage au plus près de la surface du sol du type

pendillards est utilisé

Eaux blanches et vertes

100 m 50 m 12 h

Autres cas, dont fi entes supérieures à

65 % de matière sèche non enfouies dans les 12 heures

100 m 100 m 24 h

D/ EAU ET ÉPANDAGE

Distance minimale d’épandage des fumiers, compost, lisier et autres effl uents d’élevage

RSD ICPE

Puits, forages, sources, stockage des eaux, rivages et berges des

cours d’eau

Lieux de baignade

Points de prélèvement d’eau pour l’alimentation humaine

En amont des piscicultures en installations classées

35 m

200 m si pente > 7% et absence de

plan d’épandage

200 m

35 m

35 m

(et 10 m si bande enherbée ou

boisée ne recevant aucun intrant)

200 m

(50 m pour compost conforme à la

réglementation)

50 m

500 m

1 2 G u i d e p r a t i q u e d e l ’ é l e v e u r

A/ RECOMMANDATIONS DIMENSIONNELLES POUR LE LOGEMENT DES VACHES

LAITIÈRES ET GÉNISSES

Stabulation paillée Logettes (larg x long)

Aire paillée

(en m²)

* Aire paillée en

pente 8 à 9% (en m²)

Largeur de raclage

(en m)

Avec couloir paillage

(en m)

Sans couloir

(en m)

Vaches laitières 6 à 7 6 à 7 3,5 à 4 1,25 x 2,30 1,25 x 2,60

Génisses 6 mois et + 2,5 2,5 2,5 0,80 x 2

Génisses 12 mois et + 3 à 4 3 à 4 2,5 0,90 x 2,1

Génisses 18 mois et + 4 à 5 4 à 5 3 1,05 x 2,3

Génisses 24 mois et + 5 à 6 5 à 6 3 1,15 x 2,3

* Ce système est plus adapté pour des animaux à l’engraissement, cependant il peut permettre une économie de paille.

Pour un troupeau de vaches laitières il est fortement recommandé d’associer une aire d’exercice avec une aire paillée.

Vue d’ensemble

Logettes paillées face au mur

Détail de fi xations

PRÉCONISATIONS TECHNIQUES POUR

C o n s t r u i r e u n b â t i m e n t e n é l e v a g e b o v i n 1 3

B/ DIMENSIONS DES PRINCIPAUX TYPES DE SALLES DE TRAITE

Salle de traite épi Salle de traite épi 50° Salle de traite par

l’arrière Salle de traite tandem

Largeur de quai 1,50 2,00 4,50 à 5,00 1,80

Largeur de salle de traite 5,00 6,00 11,00 à 12,00 5,60 à 6,00

PAS (2) 1,10 à 1,20 0,8 à 0,9 0,70 à 0,80 2,50

Longueur de salle de traite n PAS + 3,20 n PAS + 3,20 n PAS + 2,00 n PAS + 2,00

PRINCIPALES DIMENSIONS RECOMMANDÉES (EN M) (1)

(1) ces dimensions varient légèrement selon les constructeurs

(2) le PAS correspond à la distance entre deux éléments répétitifs (deux mamelles, deux faisceaux trayeurs, …)

NB : Prévoir une hauteur sous plafond en fonction du modèle choisi (lisses rotatives)

CADENCES HORAIRES PERMISES POUR 3 TYPES DE SALLES DE TRAITE, DOUBLE ÉQUIPEMENT ET LACTO EN LIGNE BASSE

(NOMBRE DE VACHES TRAITES/HEURE)

Nombre de postes Salle de traite épi (VL/h) Salle de traite par l’arrière

(VL/h) Salle de traite tandem (VL/h)

2 X 3 30-35 NC 40-45 (1)

2 X 4 35-45 NC 50-60 (1)

2 X 5 45-55 (1) NC 55-75 (1) (2)

2 X 6 50-65 (1) 55-70 (1) NC

2 X 8 65-80 (1) (2) 70-85 (1) (2) NC

2 X 10 75-85 (1) (2) 80-90 (1) (2) NC

2 X 12 80-100 (1) (2) 85-105 (1) (2) NC

NC : équipement non conseillé

(1) avec dépose automatique

(2) avec deux trayeurs pendant toute ou partie de la traite

NB : Dans le cas des simples équipements en salle de traite TPA, il faut prévoir deux postes supplémentaires par rapport à une salle de traite

épi double poste pour une même cadence de traite horaire.

HAUTEUR DES QUAIS SELON LA TAILLE DU TRAYEUR ET LE TYPE DE SALLE DE TRAITE (EN M)

Taille du trayeur

Type de salle de traite

épi et tandem par l’arrière

0,75 0,85

1,56 à 1,65 0,80 0,90

1,66 à 1,75 0,85 0,95

1,76 à 1,85 0,90 1,00

> 1,85 0,95 1,05

Salle de traite épis

avec plain pied

Source : Institut de l’élevage, Chambres d’Agriculture Grand Ouest

Source : Institut de l’élevage, Chambres d’Agriculture Grand Ouest

LE LOGEMENT DES VACHES LAITIÈRES

1 4 G u i d e p r a t i q u e d e l ’ é l e v e u r

C/ CONCEVOIR UNE LAITERIE

LE POSITIONNEMENT :

Dans un premier temps on s’appliquera à trouver la meilleure orientation possible, celle permettant d’avoir le meilleur ensoleillement

(sud-est).

L’accès du laitier est également à privilégier, avec un cheminement aisé jusqu’à la zone de stationnement, et indépendant des circuits

de déjections et des animaux. La zone de chargement sera composée d’une plate-forme bétonnée d’environ 20 m2 résistant à de forts

tonnages :

prévoir un empierrement sur un minimum de 30 cm

la couche de béton sera de 15 cm avec une, voire deux nappes de treillis.

LES DIMENSIONS ET LORGANISATION :

Les dimensions de la laiterie dépendent de la taille du troupeau et plus précisément du quota, puisque ces éléments conditionnent la taille

du tank.

Les laiteries attribuent un tank de 1000 litres par tranche de 100 000 litres de lait.

Les surfaces à prévoir varient en fonction de la capacité du tank (de 4 à 8 m2).

Prévoir une porte suffi samment large (minimum 2 m de large sur 2,10 m de haut).

Il faut donc prévoir une surface 20 à 30 m2 pour une laiterie. De plus, un local de stockage en annexe servira à entreposer petits matériels et

fournitures.

Les sols doivent pouvoir être nettoyés

facilement

Le local doit être lumineux et bien ventilé

L’accès plain-pied avec la fosse de traite

facilite le travail

LE CHOIX DES MATERIAUX

LES SOLS :

Matériaux Conditions d’utilisation Observations Coût entreprise

Béton taloché B35 Classe 5b Finition talochée 30 /m2

Chape avec durcisseur Prévoir un primaire

d’accrochage

Finition talochée

ou sablage quartz

25 /m2

+ 1,5 /m2

Carrelages antidérapants Prévoir des joints anti-acides Exclusivement des grès

cérame

50 à 60 /m2

Résine Epoxy + silice Surface d’accroche en très

bon état

Respecter le délai de mise en

service

Utiliser un primaire

Température de mise en

oeuvre > 12°c

50 à 60 /m2

C o n s t r u i r e u n b â t i m e n t e n é l e v a g e b o v i n 1 5

CONCEVOIR UNE LAITERIE

LES MURS :

Matériaux Conditions d’utilisation Observations Coût entreprise

Enduit lisse Utiliser un hydrofuge Prévoir un enduit extérieur 30 /m2

Carrelage Utiliser un matériau non gélif

Utiliser une plinthe à gorge

arrondie

50 /m2

Panneaux plastique PET, PVC Pose sur tous supports

Respecter les règles de pose

Raccords avec profi ls

Idéal en rénovation

30 /m2

Porte laiterie PVC Enduit lisse hydrofuge

Les peintures Conditions d’utilisation Observations Coût entreprise

Acryliques Dilution à l’eau

Séchage rapide

Faible résistance aux nettoyages

A utiliser en partie haute des murs 7 /m2

Polyuréthanes Résistante aux agressions chimiques Parties basses de laiteries et salles de traites 10 /m2

Epoxydiques Très bonne résistance mécanique et chimique

Respecter les conditions d’application Parties basses 18 /m2

LES PLAFONDS :

Matériaux Conditions

d’utilisation

Observations Coût entreprise

Contreplaqué

Marine

ou agglo hydrofuge

En grenier avec

solivage adapté

Epaisseur 10 mm

22 mm

40 /m2

30 / m2

Polyuréthane avec

1 face alu Plafond

suspendu ou

sous toiture

Pouvoir isolant

élevé

Faible résistance

aux chocs

25 /m2

Lambris plastique Lames à clipser

Simple à mettre

en oeuvre

Non isolant 30 /m2

Plafond isolant suspendu

1 6 G u i d e p r a t i q u e d e l ’ é l e v e u r

Stockage des déjections

Fumier, Purin ou Lisier

Stockage des déjections

Fumier, Purin ou Lisier

Stockage des déjections

Fumier, Purin ou Lisier

Stockage des déjections

Fumier, Purin ou Lisier

Stabulations libres à logettes

D/ DIFFÉRENTS TYPES D’AGENCEMENTS POSSIBLES POUR VACHES LAITIÈRES

(PLANS TYPES SIMPLIFIÉS)

Stockage des déjections

Fumier, Purin ou Lisier

Alimentation

Aire d’exercice

Aire de couchage des animaux

Bloc traite : salle de traite - laiterie - veaux - isolements

VACHES LAITIÈRES

C o n s t r u i r e u n b â t i m e n t e n é l e v a g e b o v i n 1 7

Stockage des déjections

Fumier, Purin ou Lisier

Stockage des déjections

Fumier, Purin ou Lisier

Stockage des déjections

Fumier, Purin ou Lisier

Stockage des déjections

Fumier, Purin ou Lisier Stockage des déjections

Fumier, Purin ou Lisier

VACHES LAITIÉRES

1 8 G u i d e p r a t i q u e d e l ’ é l e v e u r

VACHES LAITIÈRES

Stabulations libres paillées

REMARQUES

Pour le logement des grands troupeaux (> 80 VL), il est

possible, aussi bien pour les stabulations libres à logettes

que sur aire paillée, de créer de part et d’autre d’un

couloir d’alimentation central, deux modules identiques

de logement des animaux. Le bloc traite se situant d’un

côté, obligation sera faite de transférer un lot de vaches

pour la traite de l’autre côté du couloir d’alimentation

(passage par l’extérieur du bâtiment éventuellement).

Stockage des déjections

Fumier, Purin ou Lisier

Stockage des déjections

Fumier, Purin ou Lisier

Stockage des déjections

Fumier, Purin ou Lisier

Stockage des déjections

Fumier, Purin ou Lisier

Stockage des déjections

Fumier, Purin ou Lisier

C o n s t r u i r e u n b â t i m e n t e n é l e v a g e b o v i n 1 9

PRÉCONISATIONS TECHNIQUES

POUR LE LOGEMENT

DES VACHES ALLAITANTES

A/ RECOMMANDATIONS DIMENSIONNELLES POUR LE LOGEMENT DES VACHES

ALLAITANTES ET DES GÉNISSES

Logement des vaches allaitantes

(largeur cornadis 0,83 m)

Surface aire

de vie

Profondeur

aire paillée Largeur de béton

Stabulation libre paillée 10 - 12 m² 13 - 15 m

Stabulation libre paillée + aire bétonnée autonettoyante 10 - 12 m² 12 – 15 m 2 – 3 m

Stabulation libre paillée + aire bétonnée raclée 10 - 12 m² 12 – 14 m 3 – 3,5 m

Stabulation libre paillée + béton de stabilité 10 - 12 m² 13 – 15 m 4 m

Logement génisses 1 – 2 ans

(largeur cornadis 0,62 m)

Surface aire de

vie

Profondeur aire

paillée Largeur de béton

Stabulation paillée 6 – 7 m² 10 m –

Stabulation paillée + aire bétonnée en pente 5,5 m² 9 m 2 m

Logement élèves 1 an

(barre au garrot)

Surface aire de

vie

Profondeur aire

paillée Largeur de béton

Stabulation paillée 4 – 5 m² 8 - 10 m –

Stabulation paillée + aire bétonnée 4 - 5 m² 8 m 1,80 m

Stabulation libre à logettes

Longueur stalle avec couloir de paillage 2,30 m

Couloir de paillage 2,7 à 3 m

Largeur logette 1,20 m

Etable entravée

Longueur stalle 1,90 à 2 m

Largeur 1,20 m

Couloir de service arrière 2 m

Parc à veaux 3,5 – 4 m

2 0 G u i d e p r a t i q u e d e l ’ é l e v e u r

VACHES ALLAITANTES

B/ DIFFÉRENTS TYPES D’AGENCEMENTS POSSIBLES POUR VACHES ALLAITANTES

(PLANS ET COUPES SIMPLIFIÉS)

Etable entravée avec box à veaux à l’arrière et couloir de circulation

Etable entravée

Couchage - stalles

Box à veaux

Alimentation

Couloir de service

ou aire d’exercice

Box à veaux ou d’isolement

Couloir de service

Couloir d’alimentation

Couloir de service

Box à veaux ou d’isolement

Couloir de service

Couloir de service

Alimentation

Stalles

Box

à veaux

Box

à veaux

C o n s t r u i r e u n b â t i m e n t e n é l e v a g e b o v i n 2 1

Stabulation libre avec logettes paillées

VACHES ALLAITANTES

Box Box

à veaux Box

Box Box

Stalle

Raclage

Logettes

Couloir de paillage

Logettes

Raclage

Couloir d’alimentation bétonné

Raclage

Parc à veaux

Raclage

Logettes

Logettes

Couloir d’alimentation bétonné

Raclage

Parc

à

veaux

Couloir de paillage

Logettes

Logettes

Raclage

Vêlage

Couloir d’alimentation bétonné

Raclage

Raclage

Box Vêlage Vêlage

à veaux

Box

à veaux

Couloir de paillage

Logettes

Logettes

Couloir de service

Couloir d’alimentation

2 2 G u i d e p r a t i q u e d e l ’ é l e v e u r

Stabulation libre paillée intégrale Stabulation libre paillée avec aire bétonnée auto nettoyante

Stabulation libre paillée avec aire bétonnée raclée Stabulation libre paillée avec aire bétonnée raclée

et couloir de circulation arrière

Stabulation libre paillée avec aire bétonnée auto nettoyante, box à veaux intercalés et couloir

de service

VACHES ALLAITANTES

C o n s t r u i r e u n b â t i m e n t e n é l e v a g e b o v i n 2 3

VACHES ALLAITANTES

Stabulation libre paillée avec aire bétonnée raclée, box à veaux et couloir de circulation à l’arrière

Réalisation graphique, impression : G. de Bussac S.A. Clermont-Fd - 04 73 42 31 00 - Photos couverture : CDA Cantal Haute-Loire, Auvergne Promobois, CRA CRDP

RÉALISATION

Services Bâtiments des Chambres Départementales d’Agriculture - E.D.E

Allier – tél 04 70 48 42 42

Cantal – tél : 04 71 45 55 00

Haute-Loire – tél : 04 71 07 21 00

Puy-de-Dôme – tél : 04 73 44 45 46 ou 04 73 44 46 00

COORDINATION RÉGIONALE

Chambre Régionale d’Agriculture d’Auvergne - tél : 04 73 28 78 30

GVL (GIE Lait Viande Auvergne) - tél : 04 73 28 77 01

RÉDACTION

Groupe Régional Références Bâtiments d’Elevage :

Gaston LAGRANGE - Yannick LAPENDRIE - Daniel BELARD - Laurent SALLARD

Jean-Paul NICOLAS – Jean-Yves CABAL – Philippe MOREAU – Catherine MESNIL

Jean-Louis RENOUX

D’AUVERGNE

CANTAL

CHAMBRES

Ce dossier a été réalisé avec le concours fi nancier de l’ADAR, du FEOGA (Objectif 2)

et de l’Offi ce de l’Élevage








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